Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 des Membres de l'Ordre du Mérite agricole en abrégé . "A.M.O.MERIT.A."
/
LE PORREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORREAU
Association des Membres de l'Ordre du Mérite agricole en abrégé . "A.M.O.MERIT.A."

Numéro de dépôt :
93495006
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque LE PORREAU

Déposée le 3 décembre 1993 par l'association loi 1901 des Membres de l'Ordre du Mérite agricole en abrégé . "A.M.O.MERIT.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 des Membres de l'Ordre du Mérite agricole en abrégé . "A.M.O.MERIT.A." domicilié(e) 78, rue de Varenne, 75349 PARIS 07 SP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert STROPPIANA - France.

La marque LE PORREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORREAU est expirée depuis le 3 décembre 2003.

des Membres de l'Ordre du Mérite agricole en abrégé . "A.M.O.MERIT.A." a également déposé les autres marques suivantes : AMOMA Association des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole


Association des Membres de l'Ordre du Mérite agricole en abrégé . "A.M.O.MERIT.A." - 78, rue de Varenne, 75349 PARIS 07 SP - France


Robert STROPPIANA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Produits de l'imprimerie; revues, bulletins, imprimés, journaux, périodiques.Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.